Le Télégramme - Tag - procès Tag - procès Fri, 27 Nov 2009 15:51:22 +0100 http://www.letelegramme.com Procès AZF. Le parquet fait appel après la relaxe générale des prévenus Le tribunal avait relaxé ce jeudi l'ex-directeur de l'usine AZF, Serge Biechlin, et la société Grande Paroisse (groupe Total), propriétaire de l'usine, "au bénéfice du... Fri, 20 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/proces-azf-le-parquet-fait-appel-apres-la-relaxe-generale-des-prevenus-20-11-2009-663609.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Vivendi. Messier à la barre pour rendre compte de la débâcle Six semaines après le début d'un procès fleuve qui pourrait se terminer sur le versement de dizaines de milliards de dollars de dommages et intérêt, c'est la défense du... Thu, 19 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/fil_info/vivendi-messier-a-la-barre-pour-rendre-compte-de-la-debacle-19-11-2009-661823.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Procès AZF. Total et Desmarest mis hors de cause par le tribunal >AZF,c'était il y a huit ans Quelque 750 personnes (parties civiles, avocats, journalistes) assistent à cette audience, qui se déroule dans la salle municipale Jean Mermoz,... Thu, 19 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/proces-azf-total-et-desmarest-mis-hors-de-cause-par-le-tribunal-19-11-2009-661924.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Procès AZF. Relaxe générale au bénéfice du doute   >Le 11 septembre 2001, l'usine AZF explosait  "Le tribunal prononce la relaxe au bénéfice du doute" de l'ex-directeur de l'usine Serge Biechlin et de la société Grande... Thu, 19 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/proces-azf-relaxe-generale-au-benefice-du-doute-19-11-2009-661949.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Question de Justice. Les victimes enfin entendues . Personnaliser la peine était le but premier du procès. Puis vint le temps de la victime. Une indemnisation publique a d'abord été créée, puis améliorée. Les victimes se... Thu, 19 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/commentaires/question-de-justice-les-victimes-enfin-entendues-19-11-2009-660631.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Iran. L'avocat de Clotilde Reiss espère son acquittement Me Mohammad Ali Mahdavi était présent à l'audience mardi du procès de Mlle Reiss, 24 ans, devant le tribunal révolutionnaire de Téhéran, qui s'est déroulée à huis clos.... Wed, 18 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/fil_info/iran-l-avocat-de-clotilde-reiss-espere-son-acquittement-18-11-2009-660305.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Iran. Clotilde Reiss toujours en attente de jugement Près de cinq mois après son arrestation, la Française Clotilde Reiss ne sait toujours pas quel sort lui réserve la justice iranienne. La jeune femme de 24 ans, lectrice de... Wed, 18 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/monde/iran-clotilde-reiss-toujours-en-attente-de-jugement-18-11-2009-658961.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Argentine. Le procès d'Astiz se tiendra le 11 décembre  "La nouvelle date pour l'ouverture (du procès) est fixée au 11 décembre à 10H00 -heure locale : 13H00 GMT-", a annoncé le Tribunal fédéral n° 5, chargé de juger Astiz,... Wed, 18 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/monde/argentine-le-proces-d-astiz-se-tiendra-le-11-decembre-18-11-2009-660401.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Iran. Le procès de Clotide Reiss reprend demain Le procès de Clotilde Reiss reprend demain mardi, a annoncé l'agence de presse iranienne Isna. La jeune française est accusée d'avoir "encouragé les émeutiers" lors des... Mon, 16 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/iran-le-proces-de-clotide-reiss-reprend-demain-16-11-2009-657093.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Argentine. «L'ange blond de la mort» à la barre De notre correspondant à Buenos Aires. «Une machine à tuer»: voilà comment le capitaine Alfredo Astiz se définissait. Parfait élève d'un enseignement militaire qui puisait... Sun, 15 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/monde/argentine-l-ange-blond-de-la-mort-a-la-barre-15-11-2009-654937.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Pepsi. L'erreur d'une secrétaire lui coûte 1,26 milliard de dollars  L'affaire risque de faire "jurisprudence" au sein de la société américaine Pepsi. En oubliant d'ouvrir un courrier, une secrétaire a entraîné la condamnation de son... Tue, 10 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/monde/pepsi-l-erreur-d-une-secretaire-lui-coute-1-26-milliard-de-dollars-10-11-2009-648477.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Erika. Le parquet requiert la peine maximale contre Total [vidéo]   > Notre dossier sur l'Erika  Le parquet général a estimé dans ses réquisitions mardi après-midi que la société Total était "pénalement responsable" du naufrage de... Tue, 10 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/regions/bretagne/erika-le-parquet-requiert-la-peine-maximale-contre-total-video-10-11-2009-648440.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Clotilde Reiss. Son père s'attend à son retour d'Iran "d'ici deux mois"  > L'actualité sur Clotilde Reiss  Clotilde Reiss pourrait rentrer en France "d'ici deux mois". C'est ce que croit savoir le père de la jeune universitaire française... Tue, 10 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/clotilde-reiss-son-pere-s-attend-a-son-retour-d-iran-d-ici-deux-mois-10-11-2009-648357.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Paris Saint-Germain. Un procès des transferts douteux en 2010? Le Paris Saint-Germain, deux de ses anciens présidents, Nike France, ainsi qu'une myriade d'agents de joueurs seront jugés en correctionnelle, sans doute dès 2010, à Paris,... Tue, 03 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/sports/football/paris-saint-germain-un-proces-des-transferts-douteux-en-2010-03-11-2009-638247.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Fraude à la TVA. Procès fleuve à Rennes  Des chefs d'entreprise et des P-DG, des gérants de sociétés, des experts-comptables, mais aussi un concierge, un VRP, une vendeuse, des retraités, l'ancien chauffeur... Sun, 01 Nov 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/regions/ille-et-vilaine/fraude-a-la-tva-proces-fleuve-a-rennes-01-11-2009-635433.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Corruption. Reprise du procès de Berlusconi en novembre Le Cavaliere était le co-prévenu de son ancien avocat David Mills. Il est accusé de lui avoir versé 600.000 dollars en contrepartie de faux témoignages concernant des... Sat, 31 Oct 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/europe/corruption-reprise-du-proces-de-berlusconi-en-novembre-31-10-2009-634878.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Free. Seul candidat à la 4e licence mais attaqué en justice UFC-Que Choisir a décidé d'assigner Free en justice. Selon l'association de consommateurs, le fournisseur d'accès à Internet contournerait la loi qui interdit aux... Thu, 29 Oct 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/free-seul-candidat-a-la-4e-licence-mais-attaque-en-justice-29-10-2009-631835.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Procès Evrard. "Si j'avais été soigné, je ne serais pas là" [vidéo] A lire également > Les aveux d'Evrard > Evrard demande à être castré Le procès de Francis Evrard va se poursuivre jusqu'à vendredi. La Voix du Nord annonce qu'aujourd'hui,... Tue, 27 Oct 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/proces-evrard-si-j-avais-ete-soigne-je-ne-serais-pas-la-video-27-10-2009-628467.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Pédophilie. Francis Evrard reconnaît le viol du petit Enis [video] Francis Evrard a été entendu ce matin par la cour d'assises du Nord. 20minutes raconte qu'il a d'emblée reconnu les faits qui lui sont reprochés, à savoir, l'enlèvement, la... Mon, 26 Oct 2009 00:00:00 +0100 http://www.letelegramme.com/ig/generales/france-monde/france/pedophilie-francis-evrard-reconnait-le-viol-du-petit-enis-video-26-10-2009-626899.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52 Affaire Algret. Une perpétuité et des tortures oubliées José Antonio Freitas dit «Tonio», 41 ans: prison à perpétuité, avec 22 ans de sûreté. Acquitté des tortures faute de preuves, «Tonio» écope tout de même de la peine... Sat, 24 Oct 2009 00:00:00 +0200 http://www.letelegramme.com/ig/dossiers/algret/affaire-algret-une-perpetuite-et-des-tortures-oubliees-24-10-2009-633261.php?utm_source=rss_telegramme&utm_medium=rss&utm_campaign=rss&xtor=RSS-52