Edito.
L'analyse politique d'Hubert Coudurier

Vannes ville

Tribunal. La valse des juges et des réformes

8 septembre 2009

Le tribunal de grande instance vit un tournant de son histoire. En novembre, débutera un vaste chantier de rénovation qui devrait s'étaler sur deux ans et demi. Cette rentrée est aussi marquée par l'arrivée du procureur, Thierry Phelippeau.

Dans le petit monde de la justice, le côté immuable des audiences solennelles tranche avec les profonds changements que traverse actuellement l'institution. Tel est le constat que l'on pouvait dresser, hier, en observant la cérémonie d'installation de trois magistrats récemment nommés. Question protocole, l'usage exige que des juges déjà en poste à Vannes quittent la salle en cours de cérémonie pour revenir accompagnés des nouveaux entrants. Ces allées et venues sont entrecoupées de discours prononcés devant un aréopage d'avocats, de greffiers, de représentants d'administration et d'élus locaux.

Deux ans et demi de travaux

Voilà pour la forme, qui ne change guère. Il reste que cette cérémonie referme plusieurs chapitres et en ouvre d'autres, évoqués par le président Éric Maréchal. «Les travaux de rénovation du palais de justice vont démarrer en novembre. C'est un vaste projet qui, jusqu'alors, paraissait lointain. Mais nous allons rentrer dans le vif du sujet. Le chantier va durer deux ans et demi et s'échelonner en quatre phases. La première étape de huit mois obligera quinze fonctionnaires à déménager provisoirement», annonce le magistrat nommé en janvier dernier à la tête du tribunal de grande instance (TGI). Ces travaux vont aboutir à une redistribution complète des locaux. L'audience correctionnelle du mardi sera déplacée au vendredi et plusieurs sessions de cour d'assises se tiendront non pas à Vannes, mais à Lorient.

Quid des pôles de l'instruction...

«À terme, il n'est pas question de remettre en cause la place de Vannes comme juridiction de jugement en matière criminelle», tient à souligner Éric Maréchal, faisant ainsi écho aux rumeurs qui voyaient bien la cour d'assises déménager à Lorient, dans le sillage du pôle de l'instruction. Un pôle qui pourrait bien disparaître assez rapidement, si le gouvernement et les députés choisissent de suivre les recommandations du récent rapport Léger préconisant la suppression des juges d'instruction. «Cette réforme, si elle voit le jour, va peut-être remettre le tribunal de Vannes en sellepuisque les enquêtes au pénal seraient dirigées par le parquet», confie un avocat du barreau qui s'était engagé en 2007 dans le mouvement de protestation visant à créer un second pôle de l'instruction à Vannes.

Hommage à Guy Chassot

Autre page qui se tourne: celle de Guy Chassot, procureur de 1996 à 2009, récemment nommé au parquet général à Rennes (LeTélégramme du 2septembre). «Il a marqué la juridiction de son empreinte, dit son adjoint Thierry Lebéhot. Il a beaucoup apporté par sa finesse, ses astuces, ses compétences. Ce n'est pas seulement notre chef qui s'en va, mais aussi un collègue, un ami». L'heure du départ a aussi sonné pour Arnaud Marie, substitut du procureur, nommé dans le Nord, et loué pour «son dynamisme» et «ses passes d'armesà fleurets mouchetés» avec les avocats du barreau. Guy Chassot et Arnaud Marie sont remplacés par Thierry Phelippeau, qui devient procureur, et Mélanie Géhin, nommée au poste de substitut.

«La délinquance remonte dans le Morbihan»

«La sécurité redevient une préoccupation majeure de nos concitoyens, affirme Thierry Phelippeau. La délinquance remonte dans le Morbihan ces derniers mois. Je veillerai à tout mettre en oeuvre pour que cette tendance ne se prolonge pas». Quant à Nicolas Monachon-Duchêne, il quitte la juridiction de Vannes. Il est remplacé en tant que juge du siège par Françoise Normant, qui devient vice-présidente du TGI aux affaires familiales.