31 octobre 2009
Les inquiétudes et interrogations sur le sort du plan local d'urbanisme de BMO, annulé par le tribunal administratif, n'auront duré que quelques jours.La solution? Revoter, tout simplement.
Heureuse surprise pour les responsables de Brest Métropole Océane. Enanalysant les attendus du jugement du tribunal administratif qui avait annulé leur plan local d'urbanisme (Plu) la semaine dernière, ilest apparu qu'une porte de sortie toute simple s'offrait à eux: faire de nouveau adopter en conseil communautaire ce même Plu, dans une version à peine retouchée par rapport à celle de 2006. Le vote en question aura lieu le 11décembre.
«Deux confettis»
Dans son jugement, le tribunal administratif avait prononcé l'annulation pour «insuffisance de la note de synthèse fournie aux conseillers communautaires». Les juges avaient aussi estimé que «deux points ponctuels ont fait l'objet d'une erreur manifeste d'appréciation et doivent être modifiés dans un délai de deux mois suivant la notification du jugement». Ces deux parcelles sont respectivement situées près de Pen-ar-Ch'leuz et dans le secteur de Sainte-Anne-du-Portzic. «Par rapport à l'ensemble de notre Plu, seuls deux confettis ont posé problème», souligne le président de BMO, François Cuillandre. Et de filer la métaphore sportive: «En fait, l'arbitre, c'est-à-dire le tribunal administratif, nous fait revenir à la faute de 2006, mais il ne nous demande pas pour autant de rejouer la partie». Le président de la communauté urbaine insiste sur «l'excellent travail accompli par nos services dans l'élaboration de notre Plu, dont la quasi-totalité du contenu est validée» et tient «à préciser que, contrairement à ce qu'ont affirmé certaines associations, ces mêmes services ont reçu tout le monde, sans exception».
Séance de rattrapage
Les deux «confettis» évoqués par François Cuillandre seront donc retouchés dans la nouvelle version du Plu qui doit être approuvée le 11décembre en conseil communautaire. «Le précédent Plu avait été adopté avant les municipales 2008, poursuit François Cuillandre. Tous les conseillers actuels n'ont pas eu l'occasion d'y travailler. Nous allons organiser rapidement à leur intention une commission plénière». Après l'adoption, sans suspense, du «nouveau» Plu, celui-ci sera transmis sans délai au préfet du Finistère, pour devenir exécutoire un mois plus tard. «Notre nouveau Plu sera opérationnel dès la mi-janvier, assure le président de BMO. Aubout du compte, cette annulation aura fait pschitt». En attendant la mi-janvier, le Plan d'occupation des sols de 1995, retouché en 2005,redevient le document de référencede BMO pour une période transitoire.
Pratique Les particuliers et promoteurs qui désirent davantage de renseignements sont invités à se connecter à partir de la semaine prochaine sur le site Internet de la collectivité: www.mairie-brest.fr
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