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Moncontour

Conseil. Les archives communales seront reliées

2 décembre 2009

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Réuni en conseil jeudi, les élus ont traité de plusieurs sujets importants. CONSERVATION DES ARCHIVES COMMUNALES. Le conseil a décidé, après la visite du directeur des Archives départementales, qui préconisait de faire relier la collection des registres de 2000 à 2009, ainsi que les tables décennales de 1803 à 2002, d'entreprendre de relier et restaurer les anciens registres paroissiaux et d'état civil afin de protéger ces documents. Un programme pluriannuel sera mis en place et une aise sera demandée au conseil général. TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE. Le maire explique que la décision du passage en «Taxe Professionnelle Unique» est du ressort de la communauté de communes. Le conseil communautaire va se prononcer avant la fin de l'année. BAIL DU TERRAIN DES SPORTS. Le bail de location du terrain des sports à Mme de La Brosse sera renouvelé pour une durée de 30 ans. PRIME AU PERSONNEL COMMUNAL. Le conseil municipal décide d'attribuer une prime de 550 EUR au personnel communal employé à temps complet. Cette prime sera réduite pour le personnel à temps non complet et calculée au prorata du temps de travail. Elle sera réduite en fonction des absences. RÉALISATION D'UN EMPRUNT. Un emprunt sera réalisé pour les travaux de restauration des ruelles, venelles, marches et remparts, réfection de la rue Dolo, et les travaux à l'école publique, de 150.000EUR auprès du Crédit agricole au taux de 3,95%, sur 10 ans. TRAVAUX DE RÉFECTION DU CLOCHER. Le montant des travaux de réfection de l'église s'élèvent à 209.285 EUR HT, tout compris. Le conseil sollicite un complément de subvention à l'État, au conseil régional et au conseil général au titre des Monuments historiques classés. PARTICIPATION 2009 AU CLSH DE QUESSOY. Le maire donne connaissance du bilan financier du CLSH de Quessoy pour l'été 2009. Pour équilibrer le budget, une participation de22.544 EUR est demandée auxcommunes, sur la base d'enfants / semaine. 272enfants, de 3 à 12 ans, ont été accueillis au cours des six semaines d'activité dont seize enfants de Moncontour. La participation de Moncontour s'élève à 1.675 EUR. L'ÉCOLE PUBLIQUE. La commune versera une participation de 40 EUR par élève de l'école publique, pour les fournitures scolaires. Une autre participation leur sera accordée d'un montant de 1.500EUR pour l'achat de manuels de mathématiques.

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