Hénon

Conseil municipal. 6.355 EUR pour le CLSH de Quessoy

20 novembre 2009

Mercredi soir, lors du conseil municipal, les élus avaient à débattre de onze sujets, dont ceux sur l'état d'avancement des budgets mairie ainsi qu'eau et assainissement. Des ajustements budgétaires ont été décidés. CLSH DE QUESSOY. Pour répondre favorablement à la demande de la commune de Quessoy de participer au déficit du CLSH, la commune a voté la somme demandée de 6.355EUR, représentant la participation de 74 enfants. Le maire et son conseil souhaitent être associés aux réunions préparatoires du budget, au projet pédagogique, au recrutement et à l'élaboration du projet, afin de connaître le fonctionnement et la justification du déficit. TAXES MOBILISABLES. Georgette Bréard, maire, à informer les élus des différentes possibilités de participations ou taxes mobilisables, dans les cas de participation pour réseau et voirie, projet urbain partenariat, taxe local d'équipement et taxe forfaitaire sur les terrains nus devenus constructibles. Une réunion aura lieu le 7décembre, pour répondre aux questions des élus. Le conseil devra prendre sa décision lors du conseil du 14décembre. SALLE DES SPORTS. Le maire a fait part au conseil de la demande d'honoraires supplémentaires faite par l'architecte M.Hélary, pour la salle des sports. Le conseil réfléchi à cette demande. MAIRIE. Des avenants sont proposés par Thierry Andrieux, concernant des travaux imprévus dans la restructuration de la mairie, pour un montant de 2.525 EUR. Avis favorable. CONVENTION AVEC LE SIVOM. Le conseil a autorisé le maire à signer une convention avec le Sivom de l'Armel, pour la participation financière communale. Accord global. ASSURANCES. La commune a décidé de répondre favorablement à l'appel du Centre de gestion pour participer à un appel d'offres pour les assurances. PERSONNEL. La prime de fin d'année du personnel de 550 EUR sera augmentée de 2,5%. Avis favorable.

En bref

La commune va verser la somme de 2.231 EUR à la ville de Lamballe, pour sa participation à l'éducation de trois enfants en classe d'enseignement spécialisé. Thierry Andrieux a présenté le travail de la commission, qui propose d'acheter un véhicule master Renault, au garage Nabucet,pour un montant de 10.750EUR.